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Coment controler un N° de TVA intra communautaire
Started by c.gascoin, Sep., 14 2007 7:21 PM - 13 replies
Posted on September, 14 2007 - 7:21 PM
Bonjour à tous,

Je cherche un moyen de controler les N° de TVA Intra communautaire, sachant que tout les pays n'ont pas la même longeur ni le même mode de calcul.

d'avance merci
Posted on September, 14 2007 - 7:49 PM
Bonjour, tu peux le verifier a cette adresse :

http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/lang.do…

il te suffit de regarder les conditions ici :

http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/faqvies.do

En esperant que cela t'aide

Chris LEtellier.
Posted on September, 14 2007 - 8:38 PM
Bonjour,

Il y a un exemple dans la LST 69 WD TVAIntraCommunautaire.
Une collection de procédure réutilisable.

bon dev
http://progwdm.blogspot.com/
http://progwdm.free.fr

Message d'origine : "christian gascoin" <c.gascoin@sogena.com> a écrit :
Bonjour à tous,

Je cherche un moyen de controler les N° de TVA Intra communautaire, sachant que tout les pays n'ont pas la même longeur ni le même mode de calcul.

d'avance merci



Posted on September, 15 2007 - 12:46 AM
Philippe a écrit :
Bonjour à tous,

Je cherche un moyen de controler les N° de TVA Intra communautaire, sachant
que tout les pays n'ont pas la même longeur ni le même mode de calcul.

d'avance merci


J'ai développé un composant qui permet de controler le n° de tva et
qui, pour certains pays, donne même le nom et l'adresse correspondant
au n° de tva.

--
Philippe Lienart
Posted on September, 15 2007 - 2:18 PM
Salut !

On 14-Sep-2007, Philippe Lienart <phlienart@gmail.com> wrote:

Philippe a écrit :
Bonjour à tous,

Je cherche un moyen de controler les N° de TVA Intra communautaire,
sachant
que tout les pays n'ont pas la même longeur ni le même mode de calcul.

d'avance merci

J'ai développé un composant qui permet de controler le n° de tva et
qui, pour certains pays, donne même le nom et l'adresse correspondant
au n° de tva.

--
Philippe Lienart



Waw !
Et tu veux bien le transmettre ?
Je pense que plus d'un d'entre nous serait intéressé !

Bien à toi !

--
Marcel Berman
Président de Be-Dev (www.be-dev.be)
Membre du conseil d'administration de Windasso
Be-dev et Windasso sont des groupes d'utilisateurs de Windev, Webdev et
Windev Mobile
produits par la société PC-Soft (France)
Posted on September, 17 2007 - 11:13 AM
Bonjour Philippe,

Ton composant m’intéresse bigrement. Peux-tu le distribuer ?
Je pense que cela va en intéresser plus d’un.

Windevement.
Posted on September, 17 2007 - 7:23 PM
Philippe a écrit :
Salut !

On 14-Sep-2007, Philippe Lienart <phlienart@gmail.com> wrote:

Philippe a écrit :
Bonjour à tous,

Je cherche un moyen de controler les N° de TVA Intra communautaire,
sachant
que tout les pays n'ont pas la même longeur ni le même mode de calcul.

d'avance merci

J'ai développé un composant qui permet de controler le n° de tva et
qui, pour certains pays, donne même le nom et l'adresse correspondant
au n° de tva.

--
Philippe Lienart


Waw !
Et tu veux bien le transmettre ?
Je pense que plus d'un d'entre nous serait intéressé !

Bien à toi !


J'ai envoyé le composant par mail.
J'espère qu'il est clair.

--
Philippe Lienart
Posted on September, 17 2007 - 7:23 PM
Philippe a écrit :
Bonjour Philippe,

Ton composant m’intéresse bigrement. Peux-tu le distribuer ?
Je pense que cela va en intéresser plus d’un.

Windevement.


J'ai envoyé le composant par mail.
J'espère qu'il est clair.

--
Philippe Lienart
Posted on October, 10 2009 - 6:10 PM
Bonjour,

J'aimerais recevoir votre composant qui permet de controler le n° de tva intracommunautaire s'il est toujours valable actuellement.

Merci.
Posted on October, 11 2009 - 2:54 PM
Si ce composant peut être mis à disposition de la Communauté, pourquoi ne pas l'incure dans le "Dépot en ligne" ?

Jean-Pierre
Posted on October, 14 2009 - 11:00 PM
Le composant de contrôle d'un numéro de TVA m'interesse vivement
Pourrais-tu m'en envoyer une copie??

Merci beaucoup d'avance

P.Fournier
Registered member
1 message
Posted on September, 04 2011 - 3:06 PM
Bonjour

Le composant de contrôle d'un numéro de TVA m’intéresse aussi
Pourrais-tu m'en envoyer une copie, svp??

Je vous remercie d'avance.
Posted on March, 07 2025 - 11:15 AM
a écrit :
Bonjour à tous,

Je cherche un moyen de controler les N° de TVA Intra communautaire, sachant que tout les pays n'ont pas la même longeur ni le même mode de calcul.

d'avance merci


PROCÉDURE Ctl_NumTVA( aNumTVA )

Clé est un entier = Milieu(aNumTVA,3,2)
NumSIREN est un entier = Milieu(aNumTVA,5,9)
CléCalculée est un entier

SI PAS RegexVérifie(aNumTVA,"FR[0-9]{2}[0-9]{9}") ALORS RENVOYER Faux

CléCalculée = modulo(12+3*modulo(NumSIREN,97),97)
SI CléCalculée<>Clé ALORS RENVOYER Faux

RENVOYER Vrai
Registered member
394 messages
Posted on March, 13 2025 - 10:49 AM
Bonjour,
Tu intègres checkVatService.wsdl dans ton projet. (WebserviceImporté)
Que tu trouves ici. : https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/…

puis avec ce code tu contrôles le N° de TVA et tu as même les coordonnées.
Procedure Test(sNumTVA est une chaîne UNICODE)

m_VATService est un checkVatService.checkVat
m_VATResponse est un checkVatService.checkVatResponse

m_VATService.countryCode = Gauche(SansEspace(sNumTVA,sscTout),2)
m_VATService.vatNumber = SansEspace(sNumTVA,sscTout)[[ 3 À ]]

m_VATResponse = checkVatService.checkVat(m_VATService)

SI m_VATResponse.valid ALORS
RENVOYER m_VATResponse.address

SINON
RENVOYER "TVA non valide."
FIN


A améliorer avec controle des erreurs.