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n° TVA Intracommunautaire
Débuté par arnold.grunwald, 01 mar. 2006 16:08 - 10 réponses
Posté le 01 mars 2006 - 16:08
Comment vérifier la clé du n° de tva intacommunautaire ?
Quelqu'un peut-il me renseigner, merci d'avance
Posté le 01 mars 2006 - 16:27
Le n° de tva intacommunautaire ets fabriquer avec le n° Siren

un super champ standard de WD permet de vérifié les siren

ça devrais te servir

cordialement JCP



"arnold grunwald" <arnold.grunwald@azurea.com> a écrit dans le message de
news: 4405a9b0$1@news.pcsoft.fr...


Comment vérifier la clé du n° de tva intacommunautaire ?
Quelqu'un peut-il me renseigner, merci d'avance
Posté le 01 mars 2006 - 17:24
JCP a couché sur son écran :
Le n° de tva intacommunautaire ets fabriquer avec le n° Siren

un super champ standard de WD permet de vérifié les siren

ça devrais te servir

cordialement JCP



"arnold grunwald" <arnold.grunwald@azurea.com> a écrit dans le message de
news: 4405a9b0$1@news.pcsoft.fr...


Comment vérifier la clé du n° de tva intacommunautaire ?
Quelqu'un peut-il me renseigner, merci d'avance


bonjour

le N° de tva intra = XX (fr pour la france ) + 2 chiffres clé + 9
chiffres siret
ce N° peut etre vérifié sur
http://europa.eu.int/comm/taxation_customs/vies/fr/vieshome.htm mais
pour ce que j'en ai vu pas calculé
merci de nous dire si tu en trouve + à ce sujet

Fred

--
fred
Posté le 01 mars 2006 - 20:06
A titre de complément et si cela peut vous intéresser, voici la méthode pour le contrôle en Belgique

Exemple de n° tva belge : 0449.386.647

calcul:

- Division des huit premiers chiffres par 97 : 04493866 / 97 = 46328
- Reste de la division entière : 50
- Différence entre 97 et le reste dela division : 97 - 50 = 47

Le n° est correct car la différence correspond au deux derniers chiffres

il y a aussi un calcul plus simple : 97 - MOD( 04493866 / 97 )



Idem pour retrouver une clé RIB d'aprés un n° bancaire:

A savoir: codB = code bancaire, codG = code guichet, numC = numéro du compte

MOD(97- (89 * MOD(codB / 97) + 15 * MOD(codG / 97) + 3 * MOD(numC / 97)) / 97)

Voila en espèrant avoir retenu votre attention
Posté le 02 mars 2006 - 09:46
Marc, j'ai testé votre mode de controle de la clé, mais il ne s'applique pas au n° français.

Merci a tous

Si quelqu'un a la solution, elle sera la bienvenue, toutes les recherches sont infructueuses
Si je trouve je posterai la réponse

Encore merci
Posté le 02 mars 2006 - 11:22
BOnjour

"arnold grunwald" <arnold.grunwald@azurea.com> a écrit dans le message de
news: 4406a037$1@news.pcsoft.fr...
Marc, j'ai testé votre mode de controle de la clé, mais il ne s'applique
pas au n° français.
Si quelqu'un a la solution, elle sera la bienvenue, toutes les recherches
sont infructueuses
Si je trouve je posterai la réponse


Il semble que l'algo ne soit pas public.

Quelques infos ici :
http://europa.eu.int/comm/taxation_customs/vies/fr/faqvies.htm

Cdt

Jean-Louis MOREL
Posté le 02 mars 2006 - 11:47
Après recherche sur le Net. Il semble que l'algorithme de génération de la clé et de vérification de validité d'un numéro de tva ne soit pas disponible pour les entreprises ou le développeur (questions de sécurité), ce numéro de TVA est en effet strictement confidentiel, et communiqué à la seule entreprise que le numéro siren identifie, dans le but d’éviter les fraudes et les fausses déclarations d’échanges de biens.

Il est possible de vérifier la validité d'un n° de TVA dans un Etat membre donné à partir du "système d'échange d'informations sur la TVA automatisé" (VIES) à l'adresse:
http://www.europa.eu.int/comm/taxation_customs/vies/fr/vieshome.htm

Il y a aussi http://www.datalgo.com/402005-converti-un-code-siren-en-code-tva-intracommunautaire.htm, mais là le système de vérification est payant…

Alors y aurait il deux poids deux mesures……


Bonne galère arnold.....
Posté le 02 mars 2006 - 12:37
Voici un cadeau...
Ce bout de code fait la vérification de TOUT numéro de TVA européen sur le
site VIES. Il faut le formater convenablement.
C'est à dire FRxxx ou BExxx,ES... donc sans point, espace et tout brol de
tout bord...

Pour bien faire, il faudrait encore mieux gérer les cas où les serveurs sont
down...

1. Créer un champ de saisie du nom de CODETVA
2. Dans un bouton ou en sortie de champ CODETVA, placer le traitement
suivant
mCodePays is string
mNumTva is string
Request is string
CHAMPRESULTATVATCHECK is string
IF Length(CODETVA)>4 THEN
mCodePays=Left(CODETVA,2)
mNumTva=Right(CODETVA,Length(CODETVA)-2)
Request="http://www.europa.eu.int:80/comm/taxation_customs/vies/cgi-bin/viesquer/…"
Message("Requesting VAT number to VIES (Vat Information Exchange
System)")
HourGlass(True)
IF HTTPRequête(Request)=False THEN
Error("Numéro non contrôlable... Site àde contrôle à l'arrêt")
ELSE
CHAMPRESULTATVATCHECK=RTFToText(HTTPDonneRésultat())
IF Position(Upper(CHAMPRESULTATVATCHECK),"YES")>0 AND
Position(Upper(CHAMPRESULTATVATCHECK)," VALID")>0 THEN
CODETVA..CouleurFond=iVertClair
END
IF Position(Upper(CHAMPRESULTATVATCHECK),"NO")>0 AND
Position(Upper(CHAMPRESULTATVATCHECK),"INVALID")>0 THEN
CODETVA..CouleurFond=iRougeClair
END
IF Position(Upper(CHAMPRESULTATVATCHECK),"TIME")>0 AND
Position(Upper(CHAMPRESULTATVATCHECK),"OUT")>0 THEN
CODETVA..CouleurFond=ijauneclair
END
END
ELSE
Info("Numéro non contrôlable")
END
HourGlass(False)
Message()
-----------------------------------
Le site VIES ajoute le vrai plus que même si un numéro de TVA est valide
dans sa structure, les sites vérifient qu'ils sont réellement existants.

Voilà...

Benoît Nève



"Marc" <chrysomele@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
4406bd55$1@news.pcsoft.fr...

Après recherche sur le Net. Il semble que l'algorithme de génération de la
clé et de vérification de validité d'un numéro de tva ne soit pas
disponible pour les entreprises ou le développeur (questions de sécurité),
ce numéro de TVA est en effet strictement confidentiel, et communiqué à la
seule entreprise que le numéro siren identifie, dans le but d'éviter les
fraudes et les fausses déclarations d'échanges de biens.

Il est possible de vérifier la validité d'un n° de TVA dans un Etat membre
donné à partir du "système d'échange d'informations sur la TVA automatisé"
(VIES) à l'adresse:
http://www.europa.eu.int/comm/taxation_customs/vies/fr/vieshome.htm

Il y a aussi
http://www.datalgo.com/402005-converti-un-code-siren-en-code-tva-intracommunautaire.htm,
mais là le système de vérification est payant.

Alors y aurait il deux poids deux mesures..


Bonne galère arnold.....
Posté le 02 mars 2006 - 14:46
arnold grunwald a écrit :

Comment vérifier la clé du n° de tva intacommunautaire ?
Quelqu'un peut-il me renseigner, merci d'avance


Q16: Est-il possible de disposer d'une interface ouverte avec le site
Web de la Commission?
Un service SOAP, offrant la même fonctionnalité que le service
interactif, est disponible. La clause de non-responsabilité ainsi que
les pages d'aide et Questions Fréquemment Posées sont également
applicables à ce service. Son fichier WSDL peut être obtenu ici. Toute
question technique relative à ce service peut-être soumise à TAXUD Vies
sur Internet
http://europa.eu.int/comm/taxation_customs/vies/fr/faqvies.htm

--
Cordialement JeAn-PhI
Posté le 03 mars 2006 - 12:11
arnold grunwald a émis l'idée suivante :

Marc, j'ai testé votre mode de controle de la clé, mais il ne s'applique pas
au n° français.

Merci a tous

Si quelqu'un a la solution, elle sera la bienvenue, toutes les recherches
sont infructueuses Si je trouve je posterai la réponse

Encore merci


Bonjour,
La vérification du No de TVA ne peut se faire que via les sites
proposés par les autres réponses. Elle vise surtout à vérifier
l'existence de la société (procédure anti-fraude).

Par contre le calcul de la conformité interne du No peut etre faite par
programme pour vérifier une saisie :
No de TVA francais = FR + clef + No Siren
La clef francaise suit la règle suivante :
Clef TVA = ( ( (Siren Modulo 97) * 3 ) + 12 ) Modulo 97

Un exemple en javascript est sur :
http://www.ebsoft.org/mambo/ressources/clefs.htm
Le source peut être récupéré

Pour la petite histoire, seule la France , la grèce et l'espagne
annonce ce calcul comme "confidentiel" même si l'on peut retrouvé ce
calcul !
Un peu parano l'administration française ?

AUtre source, mais en allemand :
http://www.pruefziffernberechnung.de/U/USt-IdNr.shtml

--
Beric
www.ebsoft.org
Posté le 03 mars 2006 - 12:33
Merci beaucoup de votre aide, le programme fonctionne très bien.
Cordialement